Déposée le 29 janvier 2003 par BINIER Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GREEN SLEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est BINIER Edouard domicilié(e) 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINIER Edouard domicilié(e) 3 RUE LEON GATIN,78000 Versailles - 78000 - France.
La marque GREEN SLEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINIER Edouard - 3 rue Léon Gatin,78000 Versailles - 78000 - France
BINIER Edouard - 3 RUE LEON GATIN,78000 Versailles - 78000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Bois sous forme de copeaux ou de broyats, colorés ou non, pour la décoration des espaces verts : parcs, jardins, aires de loisirs, sentiers, chemins, talus, ronds-points, terre pleins, esplanades, pourtours de piscines, manèges, parcours hippiques, et pour la protection des végétaux. Paillis en bois sous forme de copeaux ou de broyats, colorés ou non, pour la décoration des espaces verts : parcs, jardins, aire de loisirs, sentiers, chemins, talus, ronds-points, terre-pleins, esplanades, pourtours de piscines, manèges, parcours hippiques, et pour la protection des végétaux. Produits destinés à empêcher la pousse des mauvaises herbes. Services de jardinier, paysagiste.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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